Module d’intelligence juridique
Contract Clause Hunter
Repère les clauses dangereuses cachées dans le small print.
Contract Clause Hunter scanne les contrats à la recherche de clauses dangereuses cachées dans le small print : limitation de responsabilité excessive, waivers implicites, clauses de modification unilatérale du prix, clauses pénales disproportionnées, clauses attributives de juridiction défavorables.
Comment Ça Marche
- Avlex analyse automatiquement votre dossier
- Le module applique sa logique spécialisée
- Génération d'un rapport détaillé avec recommandations
- Export du résultat pour intégration au dossier
Pour Qui ?
Avocats conseil en droit commercial, droit de la consommation, contrats B2B et B2C complexes.
Avantages Clés
- Détection automatique de toutes les clauses dangereuses
- Comparaison multi-contrats pour identifier les variations
- Analyse détaillée du small print et des annexes
- Validation des clauses abusives selon le CDE et la loi du 6 avril 2010
- Scoring de l'exposition à la responsabilité
- Identification des clauses unilatéralement modifiables
- Suggestions de clauses de remplacement
Exemple Concret
Un client envoie un contrat de 80 pages d'une multinationale. Contract Clause Hunter identifie en 2 minutes : 4 clauses abusives au sens du CDE, 1 clause de pénalité disproportionnée (5x le prix), 1 clause attributive de juridiction au Delaware. Liste fournie pour négociation.